Language /  

Legal Notices


Ce site est édité par la société BPCE. BPCE est l'organe central des Banques Populaires et des Caisses d'Epargne et agit à ce titre en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte du réseau Banque Populaire, tel que défini à l'article L. 512-11 du Code Monétaire et Financier.

Identification de l'éditeur et de l'hébergeur

Editeur
BPCE

Forme sociale
Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 180 478 270 euros

Siège social
50 avenue Pierre Mendès France
75201 PARIS Cedex 13

N° SIREN
RCS Paris n°493 455 042

N° ind. d'identification intracommunautaire
FR 26 493 455 042

Contact
sponsoring.banquepopulaire@bpce.fr

Directeur de publication
M. Laurent MIGNON, Président du Directoire

Responsable de la rédaction
Laurent BUFFARD, Directeur de la communication des marques

Hébergeur
NFrance
9 rue Ritay 31000 Toulouse – France
Tel 05 34 45 55 00

BPCE est un établissement de crédit de droit français agréé en qualité de banque prestataire de services d'investissement, conformément aux dispositions du Code monétaire et financier et contrôlée par la Banque Centrale Européenne (Sonnemannstrasse 20, D-60314 Frankfurtam-Main, Allemagne).

BPCE est adhérent auprès de la FBF - Fédération Bancaire Française, organisation professionnelle représentative de la profession bancaire.

BPCE est Intermédiaire d'assurances immatriculé à l'ORIAS sous le n°08045100.

BPCE intervient uniquement en tant qu’éditeur du contenu du site.


Conception & Développement

Société : Seaevents
Capital social : 8000 euros
SIRET : 43877608000030
Siège social : rue de Paris 35000 RENNES
Téléphone : 02 99 36 56 16
Site internet : www.seaevents.tv

Société : SARL G&M // Inodia
Capital social : 3000 euros
SIRET : 79951402100028 RCS de Saint-Brieuc
Siège social : 6 bis, Les Portes Plouais 22400 LAMBALLE
Téléphone : 02 96 30 22 30
Site internet : www.inodia.fr


Conditions d'accès et d'utilisation

L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.

Pour des raisons de maintenance mais également en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques, BPCE pourra interrompre l'accès au site et ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité d'accéder au présent site.


Informations mises à disposition sur le site ou sur les sites tiers référencés

Les contenus fournis sur ce site sont à titre purement informatif. BPCE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, notamment financières, diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de modifier et corriger le contenu à tout moment et sans préavis. En conséquence, BPCE ne garantit en aucune façon la complétude, la précision, l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ce site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ce site.

BPCE décline toute responsabilité :

  • en cas d'imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ou sur les sites de tiers référencés à partir des liens hypertextes ;
  • d'une absence de disponibilité des informations ;
  • pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ;
  • de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
  • de décisions prises sur la base d'une information contenue sur le site ou sur le site de tiers référencés à partir des liens hypertextes, et de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

Il est strictement interdit de mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation écrite et préalable de BPCE. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à BPCE.


Données à caractère personnel

Les données à caractère personnel que vous nous communiquez par le biais des formulaires disponibles sur ce site (par exemple une demande de contact ou de renseignement, une simulation, un formulaire de souscription...) sont destinées et traitées par la banque régionale dont vous dépendez géographiquement, en sa qualité de responsable de traitement, à des fins de gestion interne et pour répondre à votre demande.

Les informations vous expliquant de quelle manière vos données sont obtenues, pourquoi elles sont traitées, avec qui elles sont susceptibles d’être partagées, les mesures mises en œuvre pour assurer leur confidentialité et leur sécurité figurent dans la Notice d’information sur les traitements des données à caractère personnel de la banque régionale concernée. Elle rappelle également les droits dont vous disposez et comment les exercer.

Vous pouvez retrouver cette notice sur le site de la banque :

Pour les Banques Populaires : https://www.banquepopulaire.fr/ après avoir sélectionné l’établissement régional de rattachement.


Cookies – Traceurs

Ce site ne dépose pas de Cookies.

Un cookie est un mini-fichier contenant quelques lignes de caractères alphanumériques placé sur votre disque dur par le serveur du site ou de l’application mobile que vous visitez, ou par un serveur tiers (par exemple un service de web analytique).


Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, sons, marques, logos, photographies, etc.), figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de BPCE. Toute reproduction, représentation, diffusion ou extraction non autorisée, en tout ou partie, du contenu du site constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de BPCE susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


Droit applicable

Ce site est soumis au droit français.